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Marché public

Audit et renouvellement des DSP AEP et ASST

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

Procédure en application de l’article 42-3° de l’ordonnance N°2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et de l’article 30-I 2° du Décret N°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés Publics.

 

Acte d'engagement
AE.pdf
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DESIGNATION DU MANDATAIRE PAR SES CO-TRAITANTS
DC1-2016.pdf
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DECLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT
DC2-2016.pdf
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Audit des contrats de DSP AEP/ASST et de régies ASST et Assistance à la passation de contrat(s) de DSP AEP/ASST
Détail quantitatif estimatif.pdf
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Règlement de la consultation
RC.pdf
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CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
CCP.pdf
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Enquête publique

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