Comptes-rendus des Conseils communautaires

Les conseils communautaires sont ouverts au public.

Conseil Communautaire de la Vallée de la Haute Sarthe

Retrouvez tous les comptes-rendus classés par date :

Année 2017 :

10 octobre 2017
Compte rendu du 10 10 2007.pdf
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12 septembre 2017
Compte rendu 12 09 2017.pdf
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4 juillet 2017
compte rendu.pdf
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20 juin 2017
compte rendu 20.06.2017.pdf
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9 mai 2017
compte rendu 09 mai.pdf
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23 mars 2017
Compte rendu.pdf
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28 février 2017
Compte rendu.pdf
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31 janvier 2017
Compte rendu du 31 01 2017.pdf
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Année 2016 :

13 décembre 2016
Compte rendu Conseil du 13 12 2016.pdf
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15 novembre 2016
cr-conseil-communautaire-151116.pdf
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11 octobre 2016
Compte rendu conseil du 11 octobre 2016.
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13 septembre 2016
Compte rendu du 13 septembre 2016.pdf
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07 juillet 2016
Compte rendu du 07 juillet 2016.pdf
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12 avril 2016
COMPTE RENDU DU 12 AVRIL 2016_OCR.pdf
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15 mars 2016
compte rendu Conseil du 15 mars 2016.pdf
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suite du 15 mars 2016
Suite compte rendu 15 mars_OCR.pdf
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1er mars 2016
conseil-communautaire-010316.pdf
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9 février 2016
conseil-communautaire-090216.pdf
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Année 2015 :

22 décembre 2015
conseil-communautaire-221215.pdf
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15 décembre 2015
conseil-communautaire-151215.pdf
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10 octobre 2015
conseil-communautaire-161015.pdf
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15 septembre 2015
conseil-communautaire-150915.pdf
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25 août 2015
conseil-communautaire-250815.pdf
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16 juin 2015
conseil-communautaire-160615.pdf
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14 avril 2015
conseil-communautaire-140415.pdf
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25 février 2015 :

Points abordés :
Plan de financement et demande de subventions réhabilitation salle Daniel Rouault/Arrêt de car St Quentin de Blavou/Locaux administratifs CDC/Travaux tennis/Ecoles numériques, Emprunt construction pôle scolaire Hauterive, Curage de fossés/arasement/busage et fauchage/débroussaillage/sciage 2015 à 2018, Convention Caf Orne "aide spécifique-rythmes éducatifs" ASRE, Convention Centre de Plein Air du Pays Mêlois 2015/2016.

Conseil communautaire du 25 février 2015
conseil-communautaire-250215.pdf
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13 janvier 2015 :

Points abordés :
Courtomer création lotissement "Les Charmilles", Fermeture budget annexe lotissement Le Ménil Broût, Assainissement collectif : redevance abonnés+Choix organisme bancaire, Prorogation marché Véolia points noirs, Avenants travaux OT Le Mêle, Modification règlement "Concours de pêche", Création postes occasionnels, Signature convention gestion eaux ruisellement ZI Coulonges s/ Sarthe, Prolongation contrat location bât stockage Ste Scolasse sur Sarthe, Réhabilitation gymnase L Grenier.

Conseil communautaire du 13 janvier 2015
conseil-communautaire-130115.pdf
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Année 2014 :

9 décembre 2014 :

Points abordés :
Choix maître d’oeuvre travaux "Le champ du trésor" St Julien sur Sarthe, Acquisition sections AA123 et AA322 St Julien sur Sarthe, Renouvellement contrats assurance, Dématérialisation, Emprunt construction RPI 42 Hauterive, Budget principal CDC 2014 avenant et vote crédits supplémentaires, Budget annexe assainissement 2014 vote crédits supplémentaires, Budget annexe eau vote crédits supplémentaires, Budget annexe maison des apprentis vote crédits supplémentaires, Suppression dossier réel TVA lotissement "Le Pré Nouveau" St Aubin d'Appenai, Création poste rédacteur occasionnel, Choix fournisseur d’électricité, Saison théâtre "Tout public" 1er sem. 2015, Festival "Printemps de la Chanson" 2015, Modification tarifs cours informatiques cybercentre, Convention saison théâtre "Tout public" 2nd sem. 2014, Autorisation avenant contrat avec REVIPAC, Assainissement collectif : délégation Service Public Véolia, Réhabilitation groupe scolaire Maurice Gérard, Construction RPI 42 Hauterive : choix des entreprises, Choix assurance pour dommage ouvrage construction RPI 42 Hauterive, Versement subvention association "Cantine scolaire de l’école du Pays d’Essay", Contrat prestation @-équilibre avec Transgourmet, Création 3 postes occasionnel adjoint animation territorial 2ème classe, Versement subventions "Randos loisirs" projet "découverte de la forêt"/Des Beaux-Arts projet "sur la toile et dans les étoiles"/"Des films dans mon potager"/Handball VHS projet "découverte de la pratique du hand ball"/"Centre de Plein Air du pays Mêlois" projet "A la découverte du jeu", Création postes permanents adjoint animation, Augmentation horaire poste adjoint technique + animation de 2ème classe + agent spécialisé des écoles maternelles 1ère classe, Création et suppression poste adjoint technique territorial de 2ème classe.

Conseil communautaire du 9 décembre 2014
conseil-communautaire-091214.pdf
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4 novembre 2014 :

Points abordés :
Virements de crédits, Convention activité flyboard, Marché extension OT Le Mêle, Convention service public déneigement/chemins ruraux/réfection fossés, Atelier relais SAPM, Convention "Jeune Public", Création réseau assainissement collectif Coulonges s/ Sarthe, Réhabilitation réservoir eau potable St Aubin d’Appenai, Choix entreprises construction pôle scolaire Hauterive, Charte utilisation locaux/matériel scolaire pour activités périscolaires, Plus-values travaux école Maurice Gérard Le Mêle.

Conseil communautaire du 4 novembre 2014
conseil-communautaire-041114.pdf
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14 octobre 2014 :

Points abordés :

Vote redevance ordures ménagères année 2015, Rapport annuel 2013 déchets ménagers, SMIRTOM Merlerault : désignation 6 délégués titulaires + 1 suppléant

Conseil communautaire du 14 octobre 2014
conseil-communautaire-141014.pdf
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30 septembre 2014 :

Points abordés :

Subventions OPAH, Avenants lotissements "Les Claires" St Léger sur Sarthe/"Les Champs de la vie" à Marchemaisons/ZA intercommunale communale "La Crouillère" à St Julien /Sarthe, Virement crédits budget annexe assainissement collectif, Vote crédits supp. budget principal, Changement prestataire logiciels informatiques 01/01/15 et dénonciation contrat "CEGID", Demande retrait SMICO au 31/12/14, SMICO : adhésion communes Trémont/Saint Germain le Vasson/CDC des Courbes de l’Orne + retrait syndicat d’électrification de la Varenne/CDC Plaine d’Argentan Nord/CDC de la Vallée de la Dives, Augmentation 2 postes adjoint technique 2ème classe, Tarifs 2015 location tentes lodges camping la Prairie, Création poste adjoint animation territorial 2ème classe occasionnel, Convention mise à disposition spectacle de conte avec médiathèque, Vote subvention foyer rural Ste Scolasse et hand ball club, Convention mise à disposition animateur sportif /comité départemental de Basket de l'Orne, SMIRTOM Perche ornais : demande retrait Buré/St Quentin de Blavou + désignation 2 délégués titulaires et 2 suppléants, Vote crédits budget annexe ordures ménagères, Convention enlèvement lampes usagées, Assainissement collectif Ferrière La Verrerie, Source de Courpotin, RPQS 2013 assainissements collectif et non collectif, Rapport annuel 2013 eau + assainissements, Extension assainissement collectif "Les Morvengères/Le Désert/La Bruyère" Saint Aubin d’Appenai, Modification zonage assainissement Laleu enquête publique, Station épuration Neuilly le Bisson plan d'épandage, Tarifs contrat API restaurants scolaires Le Mêle sur Sarthe et Hauterive, Activités péri scolaires fond d'amorçage, Aménagements arrêts transports scolaires St Julien sur Sarthe/Gâprée/Le Plantis, Convention Espace multi-activités, Travaux réhabilitation groupe scolaire Maurice Gérard, Création pôle scolaire RPI 42 : études de sols et contrôleur technique.

Conseil communautaire du 30 septembre 2014
conseil-communautaire-300914.pdf
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23 septembre 2014 :

Points abordés :

Election représentants du Personnel au sein du CT et du CHSCT de la CDC, Convention location 3 bureaux avec la commune du Mêle sur Sarthe,
Modification régime indemnitaire, Création/suppression postes adjoint technique territorial 2ème classe, Convention prestation Mme Faivre interventions cadre péri scolaire.

Conseil communautaire du 23 septembre 2014
conseil-communautaire-230914.pdf
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8 juillet 2014 :

Points abordés :

Délégations données au Président et au bureau, Avis projet plu Laleu, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe, Budget OM, Soutien AMF baisse dotations de l’Etat, Maître d’œuvre travaux assainissement Ménil Broût, Hauterive, Saint Aubin d’Appenai "Le Désert-Les Morvengères", Etude espace multi-activité Courtomer, Ouverture ligne trésorerie choix organisme bancaire, Tarifs 2015 location lodges camping de la Prairie, Choix entreprises extension OT au Mêle sur Sarthe, Créations/suppressions/prolongations de postes, Convention partenariat plan de formation CNFTP, Délégué fédération stations vertes, Subvention ligue contre le cancer, GVA le Mêle/Courtomer, Aménagement entrée/abords stade Coulonges, Budget annexe ordures ménagères, Travaux réseaux assainissement Ménil Broût et Hauterive, Appel d’offre construction pôle scolaire Hauterive, Tarifs restauration scolaire RPI42, RPI28 et école Maurice Gérard + règlements

Conseil communautaire du 8 juillet 2014
conseil-communautaire-080714.pdf
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10 juin 2014 :

Points abordés :

SIVOS Sainte Scolasse : intégration dans le budget, Subvention Construction pôle scolaire Hauterive, Budget assainissement collectif 602 00, Participation site internet office de Tourisme du Pays d’Alençon, BHS/formation phytosanitaire agents des services techniques, Convention "Ingénierie 61", Manufacture composite, Plan de financement vidéo surveillance, Subvention UCCIAC, Anniversaire du débarquement, Convention ECO TLC, Conventions écoles/cantines hors Cdc, Avenants travaux réhabilitation école Maurice Gérard, Subvention OGEC école Saint Joseph, Nouveaux tarifs garderie.

Conseil communautaire du 10 juin 2014
conseil-communautaire-100614.pdf
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24 avril 2014 :

Points abordés :

Subventions OPAH, Lotissement "Les Clairés" St Léger sur Sarthe avenant et marché complémentaire, Lotissement "Les champs de la Vie" Marchemaisons avenant, Affectations résultat exploitation exercice 2013, Vote taux imposition 2014, Vote Taxe Enlèvement Ordures Ménagères 2014 (TEOM), Reversement quote part taxe éolienne, Indemnité Trésorier Principal Alençon, Budget principal acquisitions biens mobiliers, Amortissement subventions, Fond de concours commune de Neuilly, Création poste adjoint technique saisonnier, Tarifs saison touristique 2014, Choix entreprises "Fauchage et débroussaillage", "Curage des fossés-arasement et busage en traversée de chaussée" et "Entretien des chemins de randonnées", Modification zonages d’assainissement Hauterive, Ménil Brout, St Aubin d’Appenai et Ste Scolasse sur Sarthe, Plan financement assainissement collectif Godefroy/Hauterive/Ménil Broût.

Conseil communautaire du 24 avril 2014
conseil-communautaire-240414.pdf
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Conseil communautaire du 24 avril 2014 - 2ème document
conseil-communautaire-240414_2.pdf
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17 avril 2014 :

Points abordés : Election Président CDC Vallée de la Haute Sarthe, Fixation nombre Vice-présidents et élection, Montant indemnités Président et Vice-présidents, Constitution commissions et élections membres, Election membres du bureau, Election membres commission permanente, Election membres Commission d'Appel d'Offres, Election au sein du Pays d’Alençon, Election conseillers OPAH, Désignation élu et délégué agent pour CNAS, Désignation délégués organismes extérieurs.

Conseil communautaire du 17 avril 2014
conseil-communautaire-170414.pdf
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21 mars 2014 :

Points abordés : Recrutement adjoint technique régisseur base de loisirs et suppléants, Création postes surveillance baignade/voile, VRD construction logements lotissement Champ du Trésor Saint Julien Sur Sarthe (DETR, SAGIM), Budget CDC : acquisitions biens mobiliers d’investissement, Prêt PSPL 566 500 € financement travaux d'assainissement (station Barville et Hauterive), Approbation comptes administratifs et comptes de gestion 2013 BP et budgets annexes reprise des résultats, Approbation compte administratif et compte de gestion 2013 BP ordures ménagères/maison des apprentis/SPANC, Suppression budget annexe électrification rurale, Budget Assainissement collectif gestion 2013 : reprise résultats 2012, Règlement intérieur concours pêche, Vote crédits budget 2014 camping, Travaux réhabilitation école Maurice Gérard : entreprises Lafitte , SMA , EBM, PCF Le Raz, MFI, Ambiance confort, Convention commune du Mêle sur Sarthe reversement charges logement communal école Maurice Gérard, Construction Pôle scolaire RPI42 Hauterive : choix coordinateur SPS / cession terrains, Choix entreprise marché d’entretien voirie communale, Avenant contrat REVIPAC, Avocat dégradation local Tennis St Julien sur Sarthe.

Conseil communautaire du 21 mars 2014
conseil-communautaire-210314.pdf
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25 février 2014 :

Points abordés : Comité technique/CHSCT, Subventions OPAH, Crédits parcours pédagogique/extension OT, Crédits rénovation crèche, Ecole rurale numérique Maurice Gérard/Monts d’Amain/RPI 28, Construction pôle scolaire RPI 42 Hauterive, Réhabilitation gymnase Louis Grenier, Taxi Fûté 2014, Budget assainissement collectif Ferrières la Verrerie, Budget Assainissement collectif Gaprée, Versement Budget annexe "assainissement collectif" vers budget "annexe assainissement collectif" Ferrières la Verrerie et Gaprée, Extension OT, Réseau Stations vertes, Voie verte adhésion Larré/Sémallé, charte www.entreprendredanslorne.com, Travaux Ecole Maurice Gérard lot 1, Création pôle scolaire RPI 42 Hauterive, convention SIRTOM Buré/St Quentin de Blavou, Périmètre NATURA 2000, Bureau d’études SAFEGE, Prévisionnel travaux "Eau assainissement 2014 à 2017", Subvention agence de l’Eau Loire Bretagne contrôle assainissement non collectif, Réhabilitation dispositifs points noirs.

Conseil communautaire du 25 février 2014
conseil-communautaire-250214.pdf
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21 janvier 2014 :

Point abordés : Création espace multi activités de Courtomer, Réhabilitation école Maurice Gérard, Indemnité de conseil allouée, Création poste saisonnier, CFE cotisation minimum, Transport à la demande : choix prestataire, Extension service cantine Hauterive, Construction pôle scolaire Hauterive, Financement/subventions crèche "les lutins du Pays Mêlois", Tarifs cantine Ville de Sées, Mise à disposition agents espaces verts, Eau potable St Léger sur Sarthe, Assainissement collectif Courtomer, Assainissement collectif Le Ménil Broût, Eau potable Laleu, SAGE Orne Amont, Suivi agronomique épandages Neuilly le Bisson.

Conseil communautaire du 21 janvier 2014
conseil-communautaire-210114.pdf
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Année 2013 :

3 décembre 2013 :

Points abordés : Création de poste, Intervention financière mutuelle agents, Subvention matériel travailleur handicapé, Lotissements "Résidence les Charmilles"/Barville/"Les champs de la vie", Subventions OPAH, Amortissements, Budget : vote de crédits, Budget Ordures Ménagères, Budget SPANC, Budget Maison des apprentis et stagiaires, Convention Banque de France avec EDF, Régie garderie école Maurice Gérard/RPI28/périscolaire Courtomer, TPZ Brullemail, Crédits "Atelier SAPM", Crédits "Atelier relais Guilmau, Création d’un espace multi activités, Organisation du temps scolaire rentrée 2014, Fonds réhabilitation école Maurice GERARD, Choix cabinet projet école Hauterive, Mise à disposition du personnel communal, Travaux des rues Mallet Jacquot et Fontaine à Courtomer, Travaux aménagement Neuilly le bisson, Redevance ordures ménagères 2014, Avenant choix prestataires déchets ménagers, Aménagement espace propreté parking cimetière, Création régie/fond de caisse/règlement intérieur/tarifs Médiathèque, Subvention contrôle du neuf assainissement non collectif, Subventions réhabilitation des dispositifs points noirs, Règlement/tarifs SPANC 2014, Validation modification Zonage assainissement Ménil Brout.

Conseil communautaire du 3 décembre 2013
conseil-communautaire-031213.pdf
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29 octobre 2013 :

Points abordés : Site internet, poste, lotissement Marchemaisons, espace intergénérationnel, biens mobiliers d’investissement, maison des apprentis et stagiaires, assurances, BP Principal, espace multi activités, transport à la demande, Za de la Crouillère, versement compétence scolaire, SIVOS, groupe scolaire Maurice Gérard, pôle scolaire RPI 42, voirie, convention Ecofolio, déchets ménagers, foyer rural de Sainte Scolasse, gymnase Louis Grenier, convention "Jeune Public", plan de zonage d’assainissement collectif.

Conseil communautaire du 29 octobre 2013
conseil-communautaire -291013.pdf
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24 septembre 2013 :

Points abordés : Transfert des biens des ex CDC des Pays Melois et de Courtomer, Créations et supression de postes, mise à disposition du personnel et du matériel intercommunal, budget eau, budget principal, assainissement collectif, entreprise Ripaux, budget Guilmau, vente de barques, représentant CA OTPA, marché construction pôle scolaire RPI 42, location avec M. Morice, marché public service déchets ménagers, demande retrait commune Saint Quentin de Blavou, gymnase Louis Grenier, subventions associations, partenariat ODC, tarifs location salle intercommunale, salle Daniel Rouault, budget assainissement.

Conseil communautaire du 24 septembre 2013
conseil-communautaire -240913.pdf
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17 septembre 2013 :

Points abordés : Autorisation d’ester en justice contre l’arrêté du 12 juillet 2013.

Conseil communautaire du 17 septembre 2013
conseil-communautaire -170913.pdf
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26 mars 2013 :

Points abordés : Compétences et statuts de la CDC, élection délégués SIAEP Gâprée, convention et délégués CDC au sein GIP AT du Pays d’Alençon, commissions CDC de la Vallée de la Haute Sarthe, création emplois, grade ratio "promus-promouvables", budgets annexes et assujettissements TVA, construction bâtiment Courtomer, convention utilisation espace repas, acquisition/amélioration logement St Julien s/S, espace multi-activités Courtomer, habitations légères de Loisirs camping, tarifs saison touristique 2013, subventions aux associations, tarifs Cybercentre Courtomer, travaux d’assainissement collectif, DSP eau potable Véolia, travaux d’assainissement réseaux eaux usées, conventions épandage des boues station d’épuration.

Conseil communautaire du 26 mars 2013
CR26.03.13.pdf
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5 février 2013 :

Points abordés : SDIS de l’Orne, SMICO, OT Pays de Courtomer, SAGIM/espaces verts, agent pour ALTHEA, SDECO, résidence sociale "Foyer-Soleil", délégations, création d’une classe, échéances d’emprunt, espace multi activités, pêche et voile, camping, base de loisirs, stage de voile, budget principal et annexes CDC, réseau d’alimentation en eau potable, bureau d’études BAIE, rues  Courtomer, lotissements, groupe scolaire Maurice Gérard / espace multi activités à Courtomer, ZA La Crouillère, lotissement Les Grouas, photocopieur CDC, SNN, SEP Valorisation, Passenaud Recyclage, Cité+, voirie, eaux usées, eau potable, construction bâtiment services techniques, raccordement Hameau du Pont de Pierre, base de loisirs, fiscalité de zone (FPZ), zone de développement éolien, SARL KIK, Pôle Emploi Alençon, Tarifs "stage de Voile", "Profil baignade", tarifs saison touristique 2013, école des Monts d’Amain, réforme rythmes scolaires, Projet Educatif Local, SIAEP de Gâprée, entretien des chemins de randonnées, déneigement/empierrement des chemins ruraux et réfection de fossés, SIRTOM, jumelage anglais, salle intercommunale, médiathèque départementale de l’Orne, bibliothèque, BIJ, tarifs 2013 "Tout Public", ODC "Jeune public", local archives, école de Musique, bibliothèques intercommunales, ODC, salle Daniel Rouault, espace public numérique, SATTEMA, réfection branchements en plomb, Pont de Pierre (Barville)/la STEP de Blèves, raccordement Hauterive/Ménil-Broût STEP Hauterive.

Conseil communautaire du 5 février 2013
CR05.02.13.pdf
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10 janvier 2013 :

Points abordés : Installation du Conseil de Communauté et élection du Président, nombre de Vice-présidents et élection, constitution des commissions et élections, élection des membres du bureau, élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres, désignation des délégués, indemnités.

Conseil communautaire du 10 janvier 2013
CR10.01.13.pdf
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