Comptes-rendus des Conseils communautaires

Points abordés : Création de poste, Intervention financière mutuelle agents, Subvention matériel travailleur handicapé, Lotissements "Résidence les Charmilles"/Barville/"Les champs de la vie", Subventions OPAH, Amortissements, Budget : vote de crédits, Budget Ordures Ménagères, Budget SPANC, Budget Maison des apprentis et stagiaires, Convention Banque de France avec EDF, Régie garderie école Maurice Gérard/RPI28/périscolaire Courtomer, TPZ Brullemail, Crédits "Atelier SAPM", Crédits "Atelier relais Guilmau, Création d’un espace multi activités, Organisation du temps scolaire rentrée 2014, Fonds réhabilitation école Maurice GERARD, Choix cabinet projet école Hauterive, Mise à disposition du personnel communal, Travaux des rues Mallet Jacquot et Fontaine à Courtomer, Travaux aménagement Neuilly le bisson, Redevance ordures ménagères 2014, Avenant choix prestataires déchets ménagers, Aménagement espace propreté parking cimetière, Création régie/fond de caisse/règlement intérieur/tarifs Médiathèque, Subvention contrôle du neuf assainissement non collectif, Subventions réhabilitation des dispositifs points noirs, Règlement/tarifs SPANC 2014, Validation modification Zonage assainissement Ménil Brout.

Points abordés : Site internet, poste, lotissement Marchemaisons, espace intergénérationnel, biens mobiliers d’investissement, maison des apprentis et stagiaires, assurances, BP Principal, espace multi activités, transport à la demande, Za de la Crouillère, versement compétence scolaire, SIVOS, groupe scolaire Maurice Gérard, pôle scolaire RPI 42, voirie, convention Ecofolio, déchets ménagers, foyer rural de Sainte Scolasse, gymnase Louis Grenier, convention "Jeune Public", plan de zonage d’assainissement collectif.

Points abordés : Transfert des biens des ex CDC des Pays Melois et de Courtomer, Créations et supression de postes, mise à disposition du personnel et du matériel intercommunal, budget eau, budget principal, assainissement collectif, entreprise Ripaux, budget Guilmau, vente de barques, représentant CA OTPA, marché construction pôle scolaire RPI 42, location avec M. Morice, marché public service déchets ménagers, demande retrait commune Saint Quentin de Blavou, gymnase Louis Grenier, subventions associations, partenariat ODC, tarifs location salle intercommunale, salle Daniel Rouault, budget assainissement.

Points abordés : Autorisation d’ester en justice contre l’arrêté du 12 juillet 2013.

Points abordés : Compétences et statuts de la CDC, élection délégués SIAEP Gâprée, convention et délégués CDC au sein GIP AT du Pays d’Alençon, commissions CDC de la Vallée de la Haute Sarthe, création emplois, grade ratio "promus-promouvables", budgets annexes et assujettissements TVA, construction bâtiment Courtomer, convention utilisation espace repas, acquisition/amélioration logement St Julien s/S, espace multi-activités Courtomer, habitations légères de Loisirs camping, tarifs saison touristique 2013, subventions aux associations, tarifs Cybercentre Courtomer, travaux d’assainissement collectif, DSP eau potable Véolia, travaux d’assainissement réseaux eaux usées, conventions épandage des boues station d’épuration.

Points abordés : SDIS de l’Orne, SMICO, OT Pays de Courtomer, SAGIM/espaces verts, agent pour ALTHEA, SDECO, résidence sociale "Foyer-Soleil", délégations, création d’une classe, échéances d’emprunt, espace multi activités, pêche et voile, camping, base de loisirs, stage de voile, budget principal et annexes CDC, réseau d’alimentation en eau potable, bureau d’études BAIE, rues  Courtomer, lotissements, groupe scolaire Maurice Gérard / espace multi activités à Courtomer, ZA La Crouillère, lotissement Les Grouas, photocopieur CDC, SNN, SEP Valorisation, Passenaud Recyclage, Cité+, voirie, eaux usées, eau potable, construction bâtiment services techniques, raccordement Hameau du Pont de Pierre, base de loisirs, fiscalité de zone (FPZ), zone de développement éolien, SARL KIK, Pôle Emploi Alençon, Tarifs "stage de Voile", "Profil baignade", tarifs saison touristique 2013, école des Monts d’Amain, réforme rythmes scolaires, Projet Educatif Local, SIAEP de Gâprée, entretien des chemins de randonnées, déneigement/empierrement des chemins ruraux et réfection de fossés, SIRTOM, jumelage anglais, salle intercommunale, médiathèque départementale de l’Orne, bibliothèque, BIJ, tarifs 2013 "Tout Public", ODC "Jeune public", local archives, école de Musique, bibliothèques intercommunales, ODC, salle Daniel Rouault, espace public numérique, SATTEMA, réfection branchements en plomb, Pont de Pierre (Barville)/la STEP de Blèves, raccordement Hauterive/Ménil-Broût STEP Hauterive.

Points abordés : Installation du Conseil de Communauté et élection du Président, nombre de Vice-présidents et élection, constitution des commissions et élections, élection des membres du bureau, élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres, désignation des délégués, indemnités.